Marque enregistrée - Marque en vigueur

H2OPE
Monsieur David BOURCART

Numéro de dépôt :
4483913
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
H2OPE de David BOURCART

Présentation de la marque H2OPE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par monsieur David BOURCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2OPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur David BOURCART domicilié(e) 7 Rue des chasseurs - 67590 - Schweighouse sur Moder - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David BOURCART domicilié(e) 7 Rue des chasseurs - 67590 - Schweighouse sur Moder - France.

La marque H2OPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2OPE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

David BOURCART a également déposé les autres marques suivantes : River Whale


Monsieur David BOURCART - 7 Rue des chasseurs - 67590 - Schweighouse sur Moder - France


Monsieur David BOURCART - 7 Rue des chasseurs - 67590 - Schweighouse sur Moder - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Construction navale ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.